Mentions légales et CGU

Mentions légales et et CGU (Conditions Générales d'Utilisation)

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Déclaration et identifications de l'éditeur du site

Centre Généalogique du Dauphiné (ci-après désigné par CGD)

n°RNA : W381000604 (déclaration initiale du 18/10/1977 à la Préfecture de l’Isère)
n°SIREN : 494 865 595 (du 10/1977)
n°SIRET du siège : 494 865 595 00024 (du 05/2010)

Publication au Journal Officiel du 4 novembre 1977.

Hébergement et développement

Hébergement :

Développement :

  • CGD

Respect de la vie privée et RGPD

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